Conditions d'utilisation

Introduction

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation avant de commencer à utiliser notre site Web. Nous vous recommandons également de lire notre politique de confidentialité, notre politique en matière de cookies et (le cas échéant) nos conditions de vente. En utilisant notre site Web, vous indiquez votre acceptation de ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, nous vous demandons de cesser d'utiliser notre site Web. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de temps à autre sans préavis en les modifiant sur notre site Web.

Mentions légales

Ce site web est exploité par DUVEL MOORTGAT NV, société immatriculée en Belgique sous le numéro d'entreprise 0400.764.903, et dont le siège social est établi à Breendonk-Dorp 58, 2870 Puurs-Sint-Amands, Belgique, tél. : +32 (0)3 860 94 00, [email protected].

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, nous sommes le propriétaire ou le titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site Web, y compris toutes les marques, les noms commerciaux associés, les logos et le contenu publié sur celui-ci.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits ou des documents de notre site Web pour votre usage personnel uniquement et tout contenu copié doit inclure tous les avis de droit d'auteur ou autres avis de propriété qui y figurent. Vous ne pouvez modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne pouvez utiliser d'illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio ou de graphiques séparément du texte qui les accompagne. Aucun droit, titre ou intérêt sur tout contenu ou logiciel téléchargé ne vous est transféré par un tel téléchargement ou copie. Vous ne pouvez pas faire d'autre usage du contenu de notre site Web (y compris les reproductions sauf ci-dessus, la publication, la modification ou la distribution) sans notre autorisation écrite préalable. Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs du contenu de notre site Web doit toujours être reconnu. Vous ne pouvez utiliser aucune partie du contenu de notre site Web à des fins commerciales sans obtenir une licence pour le faire de notre part ou de celle de nos concédants de licence.

Responsabilité

Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage, qu'il s'agisse d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'un manquement à une obligation légale ou autre, même s'il est prévisible, pouvant découler de ou en relation avec :

- L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser notre site Web ; ou

- L'utilisation de tout contenu affiché sur notre site Web ou la confiance accordée à celui-ci.

Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage pouvant être causé par un virus, une attaque par déni de service distribué ou tout autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel dont vous disposez en raison de votre utilisation de notre site Web ou du téléchargement de tout contenu sur celui-ci, ou sur tout site Web et/ou site de médias sociaux qui y est lié.

Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages pouvant résulter de l'utilisation de liens vers des sites Web gérés par des tiers et/ou des sites de médias sociaux. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part de ces sites Web et/ou sites de médias sociaux. Lorsque vous cliquez sur ces liens, vous quittez la zone que nous contrôlons, de sorte que nous ne pouvons accepter aucune responsabilité pour toute perte ou dommage pouvant découler de l'utilisation de vos données par ces tiers, du contenu de ces sites Web et/ou sites de médias sociaux, ou des produits ou services qui vous sont proposés par ces sites Web et/ou sites de médias sociaux.

Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages pouvant résulter de l'utilisation ou de l'interprétation des informations figurant sur notre site Web. Nous déployons des efforts raisonnables pour nous assurer que les informations figurant sur notre site Web sont exactes, complètes et à jour, mais nous ne donnons aucune garantie à cet égard. Les informations figurant sur notre site Web sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne constituent pas des conseils sur lesquels il convient de se fier. Vous devez obtenir l'avis d'un professionnel ou d'un spécialiste avant d'entreprendre ou de vous abstenir d'entreprendre toute action sur la base des informations figurant sur notre site Web.

Utilisation interdite

Vous vous engagez à : (i) ne pas utiliser le site web à des fins illégales, (ii) ne pas utiliser le site web d’une manière susceptible de l'endommager, le transformer, l'interrompre ou empêcher son accès, (iii) ne pas utiliser le site web pour envoyer des virus ou pour la transmission ou la distribution de matériel de nature obscène ou menaçante et (iv) ne pas utiliser le site web d'une manière qui porte atteinte aux droits d'une personne, d'une personne morale ou d'une association.

Généralités

Les présentes Conditions d'utilisation, leur objet et leur formation, sont régis par le droit belge et soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges.